Introduction :

1.     Nous Vous demandons de lire attentivement le Contrat (tel que défini ci-après) avant d’utiliser le Site et/ou de passer toute commande auprès de gemsparis dans la mesure où ce Contrat affecte Vos droits et obligations. La simple utilisation du Site et/ou la passation de toute commande vaut/valent connaissance et accord irrévocables de Votre part du Contrat. Si Vous n’êtes pas d’accord avec l’une quelconque de ces dispositions, Vous n’êtes pas autorisés à utiliser tout ou partie du Site et/ou à passer toute commande.

Informations :

2.     Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site (ci-après les "Conditions") s’appliquent entre :

La société GemsParis S.A.R.L, au capital social de 1100€ Siège social 6 rue Edouard Detaille 75017 Paris, immatriculée sous le n° 497 632 182 R.C.S Paris et tout clients.

Propriété intellectuelle :

3.     GemsParis est une marque déposée. Il est interdit au Client ou autre personne de copier ou de rendre public de façon direct ou indirecte notre site Internet (www.gemsparis.com).

Vente à distance :

4.     Les articles proposés sur le site www.gemsparis.com le sont dans le cadre d’un contrat de vente à distance sous conditions suspensives, régi par les articles L 121-6à L 121-20 du Code de la Consommation, ainsi que par les présentes conditions générales de vente.

Délais :

5.     La durée de livraison de gemsparis, chez le Client, n’est donnée qu’à titre indicatif. Un retard sur les délais convenus ne peut donner lieu à dommages et intérêts. Les envois bénéficient d'un acheminement direct et rapide par les moyens les plus fiables élaborés par la poste et ses partenaires à l'étranger.

Les envois se font en courrier recommandé, et contre signature, les envois de grande valeur peuvent être envoyé par transporteur. Les pierres sont envoyées à l'adresse indiquée par le client Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève.

Confidentialité des données :

6.     Gemsparis s'engage à respecter les règles de protection de la vie privée. Les données personnelles que vous transmettez à Gemsparis sont conservées à l'usage exclusif de notre société.

Stock :

7.     Le stock est géré en temps réel, toutes les pierres qui sont visibles sur le site sont donc disponibles immédiatement à l'achat, beaucoup de pierres sont uniques.

Nous avons des quantités de pierres qui ne sont pas visibles sur le site, si vous êtes à la recherche de choses spécifiques ou de quantités, n'hésitez à nous contacter.

Commandes particulières (devis accepté) :

8.     Les factures sont payables 70% au comptant lors d’une commande hors de ce que nous proposons sur notre site Internet (www.gemsparis.com). Le reste (30%) de la facture étant dû le jours de livraison de la commande.

Garantie :

9.       Toutes nos pierres sont garanties. Nous disposons d’un laboratoire d’analyse au sein de notre société. Lorsqu’un traitement est appliqué sur nos Pierres nous le stipulons lors dans la description de celle-ci sur notre site Internet. Nous remboursons vos achats dans un délai de 7 jours sans conditions (hors frais de port).

Prix de vente :

10.     Les prix des pierres facturées sont ceux figurant sur le catalogue électronique au moment de la commande. Les prix de vente sont exprimés exclusivement en euros et s'entendent TVA NON APPLICABLE, article 293B du code général des impôts. (Prix TTC pour le particulier).

Les prix de nos pierres provenant de lots plus ou moins calibrés sont calculés forfaitairement sur la base du poids moyen, le prix des pierres uniques est calculé sur un critère de qualité et de poids de la pierre.

Gemsparis  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis, sous réserve de l’article 1.3 ci-dessus. Les produits d'ores et déjà commandés resteront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de Votre commande.

Règlement :

11.  Uniquement à travers paypal. Voir sur ( www.paypal.fr ) pour plus d’informations.

Certificats :

12.  Toutes nos pierres que nous vous livrons peuvent êtres fournies avec un certificat  établi par un laboratoire indépendant de gemmologie, qui reste à la charge du client sauf cas contraire (tel que l’International Gemological Institut (IGI), Hoge Raad voor Diamant ou « Diamond High Council » (HRD), l’European Gemological Laboratory (EGL), la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (CCIP) et le GIA). Qui décrit leurs caractéristiques propres et comporte un numéro de référence unique.